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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) KBB
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L'OR DU TERROIR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

L'OR DU TERROIR
SARL KBB, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3124537
Date de dépôt :
05/10/2001
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/10/2021
L\'OR DU TERROIR de KBB

Présentation de la marque L'OR DU TERROIR

Déposée le 5 octobre 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) KBB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'OR DU TERROIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-45 du 9 novembre 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) KBB domicilié(e) 3 avenue du Général de Gaulle - 68150 - RIBEAUVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 442 411 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque L'OR DU TERROIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3124537.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'OR DU TERROIR est expirée depuis le 5 octobre 2021.

KBB a également déposé les autres marques suivantes : Ribo bulles , L'Or Bleu


SARL KBB, Société à Responsabilité Limitée - 3 avenue du Général de Gaulle - 68150 - RIBEAUVILLE - France - SIREN 478442411


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-11

Publication - Publication le 9 nov. 2001 au BOPI 2001-45

Inscription le 18 janvier 2012 - Transmission totale de propriété n°567460 - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-01-18

Renouvellement sans limitation le 12 avril 2012 n°2496744 - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-04-12

Vins à appellation d'origine contrôlée Alsace, vins d'appellation d'origine, vins de qualité produits dans une région déterminée, vins mousseux de qualité produits dans une région déterminée, eaux-de-vie d'appellation d'origine.